Prévenir et gérer les litiges et les réclamations en cours de chantier

Code C0225
Les contentieux de toute nature se multiplient dans les opérations de construction et de réhabilitation. Aussi, le recensement des facteurs de risques permet de mieux anticiper les difficultés futures et de faire face aux conflits avec réactivité.
Par ailleurs, il est souhaitable de mieux rédiger certaines des dispositions des marchés afin de permettre un règlement plus sûr de certains litiges.
Cependant, une fois le litige né, la maîtrise des différentes techniques contentieuses par le maître d'ouvrage doit lui permettre d'en limiter les conséquences sur le coût de l'opération.

Pour qui ?

  • Responsable technique
  • Monteur, chargé ou conducteur d’opérations

Accessibilité des personnes en situation de handicap : nous contacter.

Objectifs

  • repérer les manières de prévenir les contentieux
  • rédiger des clauses plus protectrices des intérêts de l'organisme
  • identifier tous les cas de litiges en cours de chantier
  • appliquer les modalités de gestion des contentieux.

Contenu

1Avant

- À la rencontre de votre formateur
- Quels objectifs souhaitez-vous atteindre grâce à cette formation ?

2Pendant - En groupe

  • Le cadre général de la phase “chantier”
  • les intervenants : fonctions, missions et obligations
  • la responsabilité des constructeurs

Les principaux types de litiges en cours de chantier
- la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
- les dommages ou désordres à la construction
- les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
- le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
- la défaillance d’une entreprise
- Le cadre général de la phase “chantier”
- les intervenants : fonctions, missions et obligations
- la responsabilité des constructeurs

Les principaux types de litiges en cours de chantier
- la nature et la qualité des prestations et leurs modifications
- les dommages ou désordres à la construction
- les délais contractuels, les retards d’exécution, les pénalités, les modifications de délais
- le traitement des incidents de chantier et des événements imprévus
- la défaillance d’une entreprise
- la sous-traitance
- les problèmes de paiement
- les litiges liés à la réception

La prévention des contentieux
- les missions confiées aux prestataires intellectuels
- la rédaction des clauses du marché de travaux
- les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation

Le traitement des contentieux
- les différentes techniques contentieuses
- la préparation du dossier contentieux. la sous-traitance
- les problèmes de paiement
- les litiges liés à la réception

La prévention des contentieux
- les missions confiées aux prestataires intellectuels
- la rédaction des clauses du marché de travaux
- les sanctions : pénalités, mise en régie, résiliation

Le traitement des contentieux
- les différentes techniques contentieuses
- la préparation du dossier contentieux.

3Après

- ​Qu'ai-je retenu de ma formation ?
- Les ressources pédagogiques qui m'accompagnent

Pédagogie

Études de cas pratiques, jurisprudence et description de situations.

Prérequis

Aucun.

Animation

Djilali DEROUICHE, Ingénieur en bâtiment, Directeur de la maîtrise d’ouvrage et formateur ou Gwennaëlle MOLINIER, Consultante- formatrice en maîtrise d’ouvrage,

Dates et prix

Prix netDuréeDates 
1610 €2 jours / 14 heures les 23 et 24 juin 2025

Formation à distance

 inscription
1610 €2 jours / 14 heures les 8 et 9 décembre 2025

Formation à distance

 inscription
1610 €2 jours / 14 heures les 8 et 9 décembre 2025

Formation à distance

 inscription
Anne De Poulpiquet - 06 61 15 23 39 - anne.de-poulpiquet@afpols.fr

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